Première partie — Les principes

Deuxième partie — La citoyenneté de l'Union

Troisième partie — Les politiques de la Communauté

Titre I — La libre circulation des marchandises

Chapitre 1 — L'union douanière

Chapitre 2 — L'interdiction des restrictions quantitatives entre les États membres

Titre II — L'agriculture

Titre III — La libre circulation des personnes, des services et des capitaux

Chapitre 1 — Les travailleurs

Chapitre 2 — Le droit d'établissement

Chapitre 3 — Les services

Chapitre 4 — Les capitaux et les paiements

Titre IV — Visas, asile, immigration et autres politiques liées à la libre circulation des personnes

Titre V — Les transports

Titre VI — Les règles communes sur la concurrence, la fiscalité et le rapprochement des législations

Chapitre 1 — Les règles de concurrence

Section 1 — Les règles applicables aux entreprises

Section 2 — Les aides accordées par les États

Chapitre 2 — Dispositions fiscales

Chapitre 3 — Le rapprochement des législations

Titre VII — La politique économique et monétaire

Chapitre 1 — La politique économique

Chapitre 2 — La politique monétaire

Chapitre 3 — Dispositions institutionnelles

Chapitre 4 — Dispositions transitoires

Titre VIII — L'emploi

Titre IX — La politique commerciale commune

Titre X — Coopération douanière

Titre XI — Politique sociale, éducation, formation professionnelle et jeunesse

Chapitre 1 — Dispositions sociales

Chapitre 2 — Le Fonds social européen

Chapitre 3 — Éducation, formation professionnelle et jeunesse

Titre XII — Culture

Titre XIII — Santé publique

Titre XIV — Protection des consommateurs

Titre XV — Réseaux transeuropéens

Titre XVI — Industrie

Titre XVII — Cohésion économique et sociale

Titre XVIII — Recherche et développement technologique

Titre XIX — Environnement

Titre XX — Coopération au développement

Quatrième partie — L'association des pays et territoires d'outre-mer

Cinquième partie — Les institutions de la Communauté

Titre I — Dispositions institutionnelles

Chapitre 1 — Les institutions

Section 1 — Le Parlement européen

Section 2 — Le Conseil

Section 3 — La Commission

Section 4 — La Cour de justice

Section 5 — La Cour des comptes

Chapitre 2 — Dispositions communes à plusieurs institutions

Chapitre 3 — Le Comité économique et social

Chapitre 4 — Le Comité des régions

Chapitre 5 — La Banque européenne d'investissement

Titre II — Dispositions financières

Sixième partie — Dispositions générales et finales

Dispositions finales

Annexes

Annexe I — Liste prévue à l'article 32 du traité

Annexe II — Pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité