Finances et Fiscalité Locales
| Pour aller plus loin | |||
| Bibliographie : | |||
| - André Paysant, " Finances locales ", PUF,
Collection Droit fondamental, 1993. - François Labie, " Finances locales", Dalloz, Collection Cours, 1995. - M. Bouvier, " Finances locales ", LGDJ, Collection Systèmes, 1996. - Jean-François Copé & François Werner, " Finances locales ", CNFPT, Economica, 1997. - R. Nuzellec, " Finances locales ", Dalloz, Mémento, 1998. |
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| Autres revue : | |||
| - J. Blanc, " Les finances locales ", Paris, Editions
PPC, 1993. - J. Blanc & A. Marzials, " Les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales ", LGDJ, Coll. " Systèmes ", 1993. - J. Blanc et B. Rémond, " Les collectivités locales ", Presses de la FNSP, Dalloz, 1992. - J. Bourdin, " Les finances communales ", Economica, 1988. - J. Coutelineau, " Les Finances locales ", Dalloz, 1993. - J. Cluzel, " Les finances locales décentralisées ", LGDJ, 1989. - V. Chmentowski, " Financer les équipements communaux ", Le moniteur, 1987. - A. Decamp, " Les institutions locales en Europe ", PUF, 1990. - R. Dosière, " La commune et ses finances ", Editions locales de France, 1995. - A. Guengant, " Analyse financière des collectivités locales ", PUF, 1995. - M. Klopfer, " Le guide de la gestion financière ", Le moniteur, 1993. - J.-C. Michel, " Les SEM locales ", LGDJ, 1989. - Commission du livre blanc, prévisée par Y. Chaban-Delmas et R. Monory, " Poursuivre la décentralisation ", Editions Pouvoirs locaux, 2 volumes, 1994. - Rapport au Premier ministre, Rapport du groupe de travail présidé par François Delafosse, " Relations financières entre l'Etat et les collectivités locales ", La documentation française, 1995. - Dominique Hoorens et Marie-Pierre Peretti, Politiques locales, " Les collectivités locales et l'emprunt ", Coéditeurs Crédit local de France et LGDJ, Octobre 1996. - D. Flécher et H. Fort, " Les finances locales ", Masson, 1986. - I. Semo et E. Jossa, " Les finances locales ", Notes et Etudes documentaires, La Documentation Française, n° 4911, 1990. - J. Moreau, " Liberté de gestion des collectivités territoriales ", Economica, 1993. - S. Morvan, J.-M. Mougard, M. Quiot et M. Capelle, " Mémento guide des financements des collectivités locales ", Compagnie de documentation, 1995. - F. et Y. Luchaire, " Le droit de la décentralisation ", PUF, 1983. |
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| Ouvrages plus ciblés : | |||
| - M. Klopfer, " Gestion financière des collectivités
locales ", Edition du Moniteur, 1997 (approche plus financière
que juridique). - H. M. Clucis, " Le droit des contrôles financiers des collectivités locales ", Edition du Moniteur, AJDA, 1998. |
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Revues : |
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| - " L'Annuaire des collectivités locales ",
publié par le Gral, Edition Littec : chronique d'" Economie
et finances locales ". - R.F.F.P., " Revue française des finances publiques ", publiée par la LGDJ. - " Revue de la gestion locale " Revue du crédit local de France. - LAMY, Gestion et finances des collectivités locales. - Fascicules JurisClasseurs, " Collectivités locales ", sous la direction de M. Bourjol. - " Dictionnaire encyclopédique de Finances publiques ", sous la direction de L. Philip, Economica. - Crédit Local de France, " Finances locales et aménagement du territoire ", CLF, 1994. - " Gestion locale ", revue trimestrielle du Crédit local de France. - " Note de conjoncture sur les finances locales ", Crédit local de France, Semestrielle. - " Finances locales : la décennie de la décentralisation ", Crédit local de France, 1993. - " Bulletin d'informations statistiques " de la Direction générale des collectivités locales, Revue trimestrielle du Ministère de l'Intérieur. - " Les notes bleues de Bercy ", Statistiques de la Direction générale des impôts, Ministère de l'Economie et des Finances. - " Les finances du secteur public local ", puis " les comptes des communes ", puis " les comptes des département ", et " les comptes des régions " synthèse sous " les finances des collectivités territoriales ", Direction de la comptabilité publique, Ministère de l'Economie et des Finances. |
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Exemples de sujets d'examen : Synthèse en 1 heure. |
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- Les contrôles des CRC ont-ils tous la même portée ? - Les principales évolutions des relations financières Etat- Collectivités locales. - Les garanties apportées par les principes budgétaires locaux. |
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Sahnoun-Tavernier Samy
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